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Publié le 9 septembre 2005 | Multidisciplinaire

Droits d’auteur ou auteur de droits...

Il vous est sûrement arrivé d'insérer une image dans un document pour vos élèves ou de reproduire numériquement certaines parties d'oeuvre. Vous êtes-vous demandé si vous aviez le droit de le faire? Si tel est le cas, n'hésitez pas à aller consulter le dossier de Daniel Marquis publié dans Profweb concernant les droits d'auteur et l'utilisation pédagogique d'Internet.

Le sujet peut sembler rébarbatif mais il a des implications pour la majorité des enseignantes et enseignants. Même la Bibliothèque nationale du Québec a dû s'expliquer ...

On le sait, depuis de nombreuses années les acteurs de l'Éducation sont invités à vérifier si l'usage qu'ils font des ressources documentaires ou didactiques respecte les droits d'auteur. Nous avons tous à un moment donné vécu ou connu quelqu'un qui a vécu une situation interrogatrice à cet égard. Avec le développement de la technologie, dont Internet, l'accès aux ressources numériques (images, textes, etc.) pouvant soutenir les activités d'enseignement et d'apprentissage s'est accru laissant croire à plusieurs qu'accès signifie gratuité. Cette croyance est sans doute encore plus ancrée chez les jeunes issus de la culture des réseaux informatiques.

Récemment, vous avez sans doute eu connaissance du débat public à propos de la présence de graveurs de CD sur les ordinateurs de la Bibliothèque Nationale du Québec (BNQ). Selon les détracteurs, cela est un incitatif direct à la copie illégale de la part des utilisateurs de la BNQ lequel pourrait avoir une incidence directe sur les revenus des auteurs (pour ne parler que d'eux). Certains opposants réclament donc des règles restreignant au départ les usages illégaux qui peuvent être faits. Mais est-ce en créant de nouveaux droits que l'on pourra véritablement donner aux auteurs leur juste part ? Pour les dirigeants de la BNQ, la présence de ces graveurs n'implique pas que les utilisateurs peuvent en faire un usage illicite. La politique du droit d'auteur de l'organisme fournit d'ailleurs, à ses usagers, un « code de responsabilités et un cadre d'utilisation » et cela est jugé suffisant parce que dans une optique d'accessibilité la plus large possible des objets culturels, ça évite de pénaliser ceux qui en font un usage légal.

Les lois ou politiques institutionnelles qui encadrent les pratiques sont souvent méconnues et parfois dépassées par les développements technologiques. Cela ne veut pas dire que l'on doit en faire fi. Les avancées technologiques doivent permettre une utilisation responsable des ressources numériques en favorisant le développement d'une culture de collaboration. Ainsi, de nouvelles pratiques encadrant l'utilisation de ces ressources voient le jour. Que l'on pense au Creative Commons élargissant le cadre légal actuel ou à Eurêka qui en s'appuyant sur des normes permet de mieux informer les utilisateurs sur les droits relatifs à l'usage des ressources pédagogiques qu'il rend disponibles.

Qu'en pensez-vous? Aimeriez-vous ajouter un commentaire sur la question? Rendez-vous à la section Commentaires du dossier sur les droits d'auteur.

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